Déposée le 24 avril 1981 par la Société Anonyme (SA) FRAMELEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MONTRELEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRAMELEC domicilié(e) 44 rue Maréchal Leclerc, 25500 MORTEAU. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France.
La marque MONTRELEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1175490.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRAMELEC société anonyme - 44 rue Maréchal Leclerc, 25500 MORTEAU. - France
Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-49
Inscription - Transmission de propriété n°38210 - Publication au BOPI
Inscription - Changement de dénomination n°38212 - Publication au BOPI
Inscription - Changement de dénomination n°38211 - Publication au BOPI
Inscription - Changement d'adresse n°38211 - Publication au BOPI
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques;cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton, machines parlantes, caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils extincteurs. Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers), joaillerie, pierres précieuses, horlogerie et autres instruments chronométriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
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